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Sujet : "DECENTRALISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)2001
Pour que le déclin des services publics ne soit plus une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
2001
ODémocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)		2001
ODémocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)		2001
Administrer des données localisées, une exigence pour les services.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Direction du personnel
2001
La régionalisation ferroviaire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CHAUVINEAU (J)		2001
Les enjeux de la décentralisation des transports ferroviaires.RAFFARIN (JP)2000
Etudes et prospective. L'émergence d'une nouvelle organisation territoriale locale française.GOZE (M)2000
Les stratégies métropolitaines de Tokyo : décentraliser pour éviter la congestion.TOGO (H)2000




 








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