Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DUREE DU TRAVAIL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport routier. Mise en oeuvre des mesures décidées par le gouvernement.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1992
Situation économique et sociale du transport routier de marchandises. Rapport intermédiaire.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
DOBIAS (G)		1992
Rapport de la commission d'enquête chargée d'étudier la situation actuelle et les perspectives de l'industrie automobile française. A - Rapport 365 p. B - Auditions 414 p.ASSEMBLEE NATIONALE
MASDEU ARUS (J); BECHE (G)		1992
Un colloque à l'OEST sur l'harmonisation sociale européenne.1990
Le rapport Doguet sur les contrôles.DOGUET (A)1990
Spécial RFA-RDA.1990
Les degrés d'utilisation des facteurs de production.1990
Stoléru, Auroux, Delebarre et Soisson, un point commun : chacun son repos compensateur.1990
Le memorandum sur la durée du travail dans les transports routiers.1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |