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Sujet : "SERVICE PUBLIC"

 
 




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Service public ferroviaire : quel avenir ?SIVARDIERE (J)2002
Règlement européen sur les exigences de service public : la Commission européenne revoit sa copie.2002
Redevances pour service rendu et redevances pour occupation du domaine public.CONSEIL D'ETAT
2002
Débat : Service public et Europe. Actes du colloque - Centre de conférences internationales, Paris - 6 novembre 2001.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2002
Sustainable urban services : Hong Kong seminar 23 & 24 november 2001.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; PACIFIC ECONOMIC COOPERATION COUNCIL Singapour
DUBOIS-TAINE (G); HENRIOT (C)		2002
Gestion durable de l'eau : une étude comparative entre le Maroc et la France. Novembre 2002.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
MONDELLO (Gérard)		2002
Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France. Le cas des politiques de la ville à Haarlem et à Rouen. Réponse à l'appel à projets de recherche de la DGAFP-DIRE : "Réformer l'Etat, nouveaux enjeux, nouveaux défis".MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Direction générale de l'administration et de la fonction publique
BEVORT (A); CHARRASSE (D)		2002
Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ?SENAT
LARCHER (G); REVOL (H)		2002
Nouveaux rythmes de travail et ville de demain. Paroles d'acteurs.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ARAVIS
GOURGAND (Dominique)		2002
OPartenariat public-privé. Gestion déléguée : le savoir faire français.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales; MINISTERE DE L'INDUSTRIE; UBIFRANCE
LEVY (D)		2002




 








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