Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DECENTRALISATION

421 - 430 résultats affichés sur 690

< 41 | 42 | 43 | 44 | 45 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.	DEGOFFE (M)	2001
		Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.	BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)	2001
		Pour que le déclin des services publics ne soit plus une fatalité.	ASSEMBLEE NATIONALE	2001
		Démocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.	SENAT HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)	2001
		Démocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.	ASSEMBLEE NATIONALE JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)	2001
		Administrer des données localisées, une exigence pour les services.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Direction du personnel	2001
		La régionalisation ferroviaire.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL CHAUVINEAU (J)	2001
		Les enjeux de la décentralisation des transports ferroviaires.	RAFFARIN (JP)	2000
		Etudes et prospective. L'émergence d'une nouvelle organisation territoriale locale française.	GOZE (M)	2000
		Les stratégies métropolitaines de Tokyo : décentraliser pour éviter la congestion.	TOGO (H)	2000

421 - 430 résultats affichés sur 690

< 41 | 42 | 43 | 44 | 45 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |