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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit de l'environnement. A - Vol. 1 - Principes et institutions.- 80 p. B - Vol. 2 - Domaines et réglementations.- 80 p.PETIT (Y)2011
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)		2011
Le Grenelle de l'environnement. 11 fiches pour comprendre la mécanique du "Grenelle" et en connaître tous les impacts.PAUL (G)2011
OAcheter social. Un guide sur les appels d'offres publics avec clauses de responsabilité sociale.COMMISSION EUROPEENNE
2011
Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II. Tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales.PAUL (G)2011
OAccès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques). Rapport du CGEDD n° 007643-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MONTEILS (I); RATHOUIS (P)		2011
OLes ports français : de la réforme à la relance. Rapport d'information sur la réforme portuaire.SENAT
REVET (C)		2011
Durable ?INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX; LABORATOIRE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT
JOUMARD (Robert)		2011
Démocratie et participation : un état des savoirs.BLONDIAUX (L); FOURNIAU (JM); BACQUE (MH)2011
Alimentation et agriculture. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2011




 








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