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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Expertise et gouvernance du changement climatique.COLSON (R); DENIS (B); ENCINAS DE MUNAGGORI (R)2009
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)		2009
OApproche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes. Contribution à la décision publique.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
BIELSA (S); CHEVASSUS AU LOUIS (B); MARTIN (G)		2009
Grenelle 1. Loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Loi n° 2009-967 du 3 août 2009.2009
OExpertise sur la planification régionale et la gestion des déchets dangereux (bilan et prospective des PREDD). Rapport final.FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; VEOLIA
2009
ORegard sur le Grenelle 2. Projet de loi "Engagement National pour l'Environnement".AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2009
Programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau : doit-on discriminer l'effort de dépollution ?DESTANDAU (F); NAFI (A)2009
Inégalité environnementales, inégalités de santé.ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
ROUSSEL (I); SALOMEZ (J-L); GHORRA GOBIN (C)		2009
OPéage urbain : principes pour une loi.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARCI (E); DABLANC (L)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009




 








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