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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Europe : aménager les territoires.BAUDELLE (G); JEAN (Y)2009
OPlan d'action pour la mobilité urbaine. COM (2009) 490 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OLe transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français. Exploration d'un système complexe - Synthèse des connaissances.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
HASIAK (S); ORSINI (D); PALMIER (P)		2009
OTerritorial cohesion. Analysis of environmental aspects of the EU cohesion policy in selected countries.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
OLe rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
ROULLEAU (C)		2009
OIl est temps de décider. Rapport au Président de la République.COMITE POUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
BALLADUR (E)		2009
Union européenne : la politique des transports. Vers une mobilité durable.DECOSTER (F); VERSINI (F)2009
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
OLa valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)		2009




 








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