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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OStratégie nationale de développement durable 2003-2008. Récapitulatif. Editions des rapports 2002 à 2009.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION INTERMINISTERIELLE AU DEVELOPPEMENT DURABLE; COMITE PERMANENT DES HAUTS FONCTIONNAIRES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
Les collectivités territoriales.BONNARD (M)2009
OUn avenir durable pour les transports. Vers un système intégré, convivial et fondé sur la technologie. COM (2009) 279 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OA european eco-efficient economy. Governing climate, energy and competitiveness. Report for the 2009 swedish presidency of the council of the European Union.STOCKHOLM ENVIRONMENT INSTITUTE
2009
OTerritorial cohesion. Analysis of environmental aspects of the EU cohesion policy in selected countries.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2009
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
Futurs possibles - Impacts sur les territoires. Prospective des territoires en Languedoc-Roussillon. 7 cahiers.DRE Languedoc-Roussillon; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE
2009
OPolitique climatique. Une nouvelle architecture internationale.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
TIROLE (J)		2009
OFiscalité écologique et financement des politiques environnementales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2009




 








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