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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika. Avis adopté par le CES au cours de la séance du 29 mars 2000.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MULLER (M)		2000
Transports maritimes de matières dangereuses.2000
Vers un transport routier de qualité plus sûr et plus concurrentiel dans la Communauté - COM (2000) 364 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Cour des comptes - METL. Actes du séminaire du mardi 10 octobre 2000.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COUR DES COMPTES
2000
Synthèse des inspections effectuées en 1998-1999 dans le domaine des transports terrestres, défense, sécurité civile. Affaire n° 2000 - 0021 - 01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
VILLE (J)		2000
Les véhicules légers d'occasion en 1999.COMITE DES CONSTRUCTEURS FRANCAIS D'AUTOMOBILES
2000
Application par les Etats membres de la directive 95/50/CE du Conseil concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route. Rapport de la commission au Parlement européen et au Conseil. COM (2000) 517 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les systèmes de contrôle actif du bruit et des vibrations dans les transports routier, ferroviaire et aérien.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
KHARDI (S)		2000
Aéroports et stratégie d'entreprise.CARRE (AD)2000
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000




 








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