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La politique de sécurité routière. Les systèmes locaux de contrôle-sanction. Rapport de l'instance d'évaluation présidée par Michel Ternier.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION
TERNIER (M); PHELIPPEAU (E); MALIBERT (P)
2003
Economic evaluation methods for road projects in PIARC member countries. Summary and comparison of frameworks.
ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE; ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE
2003
Etat des filières de véhicules propres et impact des politiques publiques d'accompagnement.
MINISTERE DE L'INDUSTRIE; COMITE INTERMINISTERIEL POUR LES VEHICULES PROPRES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)
2003
Aménagement, infrastructures, urbanisme et construction. Quinze pistes d'expériences vers le développement durable.- pag. mult. Edition papier. Aménagement, infrastructures, urbanisme et construction. Quinze retours d'expériences pour le développement durable. Edition cédérom.
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; 4D DOSSIERS ET DEBATS POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2003
Filière énergie - Développement du transport fluvial - Bassin élargi de la Moselle. A - Rapport final. B - Résumé du rapport final.
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CATRAM
2003
Rôle et fonctionnement de l'INRETS.
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; FIALEIX; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
LAGRAULET (Marie-France)
2003
Compétitivité des entreprises et maîtrise des consommations d'énergie sont-elles conciliables ? Répondre à la demande du marché en consommant moins d'énergie : les entreprises ont-elles la solution ?
2003
L'évaluation environnementale des politiques, plans et programmes. Objectifs, méthodologies et cas pratiques.
LARRUE (C); MICHEL (P); ROUDIER (B)
2003
Planifier le système urbain des localisations et des transports : conseils pour les décideurs et les praticiens. A - Présentation des guides prospects.- 7 p. B - Guide pour les décideurs.- 52 p.
COMMISSION EUROPEENNE
2003
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