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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport annuel 2004.ARMATEURS DE FRANCE
2004
OLa taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004
Transports routiers. Que fait l'Europe ?COMMISSION EUROPEENNE
2004
OLes transports en Allemagne - Février 2004 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques aux décisions politiques.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
NICOLAS (JP); DUPREZ (F); DURAND (S)		2004
Politiques spatiales et transports : le rôle des incitations réglementaires et fiscales. Rapport de la 124ème table ronde d'économie des transports à Paris, les 7 et 8 novembre 2002.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BANISTER (D); DITTRICH-WESBUER (A); HANDY (S)		2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
Profession : chronique d'une taxe annoncée.2003
Bernard Prolongeau, Pdg de l'AFT : "le paysage de la formation s'éclaircit".PROLONGEAU (B)2003
Financement des transports : les solutions de Christian Philip.PHILIP (C)2003




 








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