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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




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Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? Compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
GAUDIN (C)		2008
OLa politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local.SENAT
2008
Economic appraisal of environmental regulation.LE ROUX (J); SHERPA (T); WILLIAMS (E)2008
OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OEuropean energy and transport. Trends to 2030 - Update 2007.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Optimisation de la performance énergétique des bâtiments publics pour la mise en oeuvre des contrats de partenariat. Supplément détachable au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5443 du 21 mars 2008.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE
VERITE (H); HERRY (G); NICOLAS (E)		2008
OEfficacité des instruments économiques dans le cadre de la pollution d'origine agricole de l'eau. (Efficiency of economic instruments and the pollution of water by agricultural activities). 28 février 2008.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Nancy II; UNIVERSITE STRASBOURG BETA
SPAETER LOEHRER (Sandrine); BAZART (Cécile); COCHARD (François)		2008
Promoting energy efficiency investments. Case studies in the residential sector.AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE; AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT
2008
Première évaluation des plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique exigée par la directive 2006/32/CE relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques. Progresser ensemble sur l'efficacité énergétique.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Libéralisation et desserte des territoires : le cas du transport aérien européen.DOBRUSZKES (F)2008




 








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