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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Petit vocabulaire du droit de l'environnement.SORIA (O)2009
Droit du littoral.BORDEREAUX (L); BRAUD (X)2009
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
Le droit communautaire de l'énergie durable.KROLIK (C)2009
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OL'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.SENAT
BOURDIN (J)		2009
La biodiversité, quelle approche économique et financière ? Fiscalité, principes budgétaires, marché d'unités de biodiversité.BALLANDRAS-ROZET (C); CAMPROUX-DUFFRENE (MP); CAUDAL (S)2008
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective. La crise de la biodiversité : quelles réponses ?CAMPROUX-DUFFRENE (MP); DUROUSSEAU (M); JAWORSKI (V)2008
What determines the decision to implement European Eco-Management and Audit system (EMAS) ? A european firm level study.BRACKE (R); DEJONCKHEERE (V); VERBEKE (T)2008




 








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