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Sujet : "COMMUNE"

 
 




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OAccroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OA european eco-efficient economy. Governing climate, energy and competitiveness. Report for the 2009 swedish presidency of the council of the European Union.STOCKHOLM ENVIRONMENT INSTITUTE
2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OLa responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme. Volume 1 - Nouveaux enjeux, nouveaux rôles.- 2009.- 308 p. Volume 2 - Etat des lieux et perspectives d'action publique.- 2008.- 418 p.COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME
MAUREL (O)		2009
Union européenne : vers un référentiel de la ville durable et solidaire.2009
Concurrence dans le ferroviaire : quelle régulation ? Actes de la Journée d’étude SNCF et IDEI – 8 juillet 2009.SNCF; INSTITUT D'ECONOMIE INDUSTRIELLE
LUMBROSO (S)		2009
OLe transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapport de la mission CGEDD n° 006596-1.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LIEBERMANN (C)		2009
OPolitique climatique. Une nouvelle architecture internationale.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
TIROLE (J)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
ORepères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française - 2009.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
BOURGEOIS (L); DURAND (D); PEREZ (P)		2009




 








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