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Sujet : "CONVENTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La convention collective des transports routiers et des activités auxiliaires du transport en 28 fiches simplifiées.	CHASTEL (J)	1995
		Réglementation : la réforme de la loi Sapin. Pour les transports de personnes et, notamment, les scolaires, on se demande bien si cette loi atteint ses objectifs.	SAPIN (M)	1994
		Vol "camionné". Quel régime appliquer ?		1994
		Manutention portuaire : la convention collective nationale sera applicable le 1er novembre.		1994
		Manutention portuaire : la convention collective effective le 1er novembre.		1994
		B. Bosson a fait savoir que les ports d'intérêt local ne sont pas concernés par la loi portant réforme de la manutention, mais par la convention collective nationale qui régit désormais cette dernière.	BOSSON (B)	1994
		Manutention portuaire. Faut-il réviser la loi de 1992 ?		1994
		Les armateurs préfèrent le pragmatisme à l'imagination.		1994
		BT... heLp ! vol camionné.		1994
		Reprise du débat sur la réduction du temps de travail des conducteurs.	DOBIAS (G)	1994

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