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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
OCombinaison des instruments prix et quantités dans le cas de l'effet de serre.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
COURNEDE (B); GASTALDO (S)		2001
Politiques nationales de lutte contre le changement climatique et réglementation de la concurrence : le cas de la fiscalité.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RIEU (J)		2001
Fiscalité environnementale et sensibilité écologique des consommateurs.RAGOT (L)2000
Mise en place d'atténuations de la TGAP énergie pour les entreprises hautement intensives en carbone.RIEU (J)2000
Perspectives pour la fiscalité environnementale. L'exemple de l'énergie.BUREAU (D)2000
Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2000
Market-based instruments for environmental management. Politics and institutions.SKOU ANDERSEN (M); SPRENGER (RU)2000
Le projet triennal de l'OCDE sur le développement durable. Rapport d'étape.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1999
Modalités d'introduction d'une TGAP "énergie". Mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
BAULINET (C); BUREAU (D)		1999




 








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