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Sujet : "LOI"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006
OLes Français et la loi littoral. Sondage de l'Institut CSA.- 19 p. Synthèse des principaux enseignements.- 10 p.CSA; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2006
Les pôles d'échanges en France : état des connaissances, enjeux et outils d'analyse. Edition papier et cédérom.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; CONSEIL A LA DECISION ET A LA REALISATION EN AMENAGEMENT URBAIN RURAL ET REGIONAL
MENERAULT (P)		2006
OFlotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner le moyen de vaincre le feu.SENAT Commission des finances
HAUT (C)		2006
OPlanifier l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2006
Loi sur tous les transports, le coup de l'accordéon.2005
La refondation du ministère de l'aménagement et des transports.CHANTEREAU (P)2005
Historique de la LOLF.BEDAGUE-HAMILIUS (V); RAUDE (JY)2005
La nouvelle comptabilité de l'Etat.BERMOND (M)2005
Le nouveau cadre de gestion publique.SIMMONY (M)2005




 








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