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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Cadre d'action de l'OCDE pour des politiques de l'environnement efficaces et efficientes (ENV/EPOC (2008) 7/Final). Réunion du comité des politiques d'environnement (EPOC) au niveau ministériel - Environnement et compétitivité mondiale - 28-29 avril 2008.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2008
		Politiques économiques du développement durable.	BURGENMEIER (B)	2008
		Traction technology. Energy challenge will drive traction policy.	KEMP (R)	2008
		Low Emission Zone.	KAWASAKI (A); ZIETEK (S)	2008
		Infrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.	SENAT Commission des affaires économiques BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)	2008
		Danemark : la Commission se penche sur la taxe au tonnage.		2007
		Redevance poids lourds : cela se précise.		2007
		The impact of UK aviation tax on carbon dioxide emissions and visitor numbers.	MAYOR (K); TOL (RSJ)	2007
		La taxe kilométrique variable reçoit un accueil plutôt favorable.		2007
		Transport routier. Pistes et fausses pistes.		2007

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