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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport aérien, aménagement du territoire et service public.DUPERON (O)2000
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme. Législation, réglementation, normes et recommandations.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2000
Le transport à la demande, un nouveau mode de gestion des mobilités urbaines.ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT EN URBANISME; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
LE BRETON (E); BOURDIN (A); ASCHER (F)		2000
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Solidarité et renouvellement urbain. Loi n° 2000 -1208 du 12 décembre 2000 et décision du Conseil constitutionnel n° 2000 - 436 DC du 7 décembre 2000.2000
Transports maritimes de matières dangereuses.2000
Transports et renaissance de la Méditerranée. Actes du séminaire d'Anfeh (Liban) du 2 au 4 novembre 1999.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHAGNAUD (C)		2000
Réflexions sur la restructuration des textes réglementaires sur la signalisation routière. Rapport à la directrice de la sécurité routière. Affaire n° 1998-0231-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEGER (P); GRANCHER (M)		2000
Transport en commun de personnes sur route.JOURNAL OFFICIEL
2000
Droit communautaire dans le domaine des transports. Rapport. Première lecture.ASSEMBLEE NATIONALE
SAUGUES (O)		2000




 








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