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Num
Titre
Auteur
Année
Grande-Bretagne : solide réseau pour la filière fruitière britannique.
2001
Le fret ferroviaire doit-il être autonome pour pouvoir se développer ?
BATISSE (F)
2001
Temps de travail des conducteurs. L'Europe sur la voie des 48 heures hebdomadaires.
2001
Transports terrestres. Hupac : croissance à deux chiffres.
2001
Towards a real-time microscopic emissions model.
MARSDEN (G); BELL (M); REYNOLDS (PD)
2001
Programme d'action pour la réalisation du ciel unique européen - Com (2001) 123 final/2 (Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen et proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen.
COMMISSION EUROPEENNE
2001
Bilan de la réforme des chemins de fer britanniques. Rapport final.
CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
MATHIEU (G)
2001
Biens et services environnementaux : les avantages d'une libéralisation accrue du commerce mondial.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)
2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).
ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)
2001
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