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Titre
Auteur
Année
Réformer le pacte de stabilité et de croissance.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ARTUS (P); BENASSY QUERE (A); BETBEZE (JP)
2004
Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des parlementaires, Rapports publics, Réglementation européenne et Droit en vigueur).- 324 p. B - QUENTIN (D).- Rapport de l'Assemblée nationale n° 1612 - mai 2004.- 110 p.
QUENTIN (D)
2004
Les crises financières.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BOYER (R); PLIHON (D); DEHOVE (M)
2004
Ségrégation urbaine et intégration sociale.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
FITOUSSI (JP); LAURENT (E); MAURICE (J)
2004
Entreprises et environnement : Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.
INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
2004
Les pays de l'Union européenne. Edition 2004.
GROSSER (A)
2004
Rapport sur l'évaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'équipement.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; INSTITUT FRANCAIS D'URBANISME
BEHAR (D); JAILLET (MC); ROMAN (J)
2004
Réformes structurelles et coordination en Europe.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2004
Entreprises et développement durable.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CABY (I)
2004
Introduction de la concurrence au sein du service public de l'électricité et la réorganisation des réseaux de transports et de distribution de l'électricité (cahier du Moniteur des TPB).
CHEBEL - HORSTMANN (N)
2004
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