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Sujet : "CEE"

 
 




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ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
Lignes directrices concernant les aides d'Etat à la protection de l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales. L'expérience britannique et ses enseignements pour la France.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
SANTACREU (A); LEGAIGNOUX (J); VULLIET (D)		2008
Design et projets d'équipements publics "infrastructures et paysage". Colloque - Atelier international et interdisciplinaire - Biennale du design 2006 - Saint-Etienne.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE Saint-Etienne; DDE Loire
COSTE (A)		2008
Encuesta permanente de transporte de mercancias por carretera 2007 (2008).ESPAGNE Ministère des Transports
2008
The use of stated preference techniques to model modal choices on interurban trips in Ireland.AHERN (AA); TAPLEY (N)2008
Annuaire du port autonome de Liège - Edition 2008.LLOYD
2008
OLe secteur logistique allemand, levier de croissance durable.RITZ (D)2008
OSécurité énergétique et Union européenne. Propositions pour la présidence française.MANDIL (C)2008
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens - Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.PRIOLLAUD (FX); SIRITZKY (D)2008




 








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