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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Vitesse limitée à 90 KM/H : tous les moins de 12 t concernés en 2007.2005
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
OL'Europe des services : les conditions pour une réussite économique et sociale.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
COMPARINI (AM)		2005
OObligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)		2005
Rapport d'activité 2005.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
OPlan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)		2005
OEvaluer les bénéfices environnementaux sur les masses d'eau.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CHEGRANI (P)		2005
Annales 2004 - 2005.SNCF Direction de la stratégie
SPRENGER (F); BARLET (A); CAVARROC (N)		2005
Impact od the road transport directive : a survey of road hauliers in the Netherlands.KARIS (B); DINWOODIE (J)2005
OComment respecter à moindre coût la Directive "Nitrates" en Bretagne ? Intérêt des marchés de droits d'épandages.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DJAOUT (F); TAUBER (M)		2005




 








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