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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 





NumTitreAuteurAnnée
L'écofiscalité, pour quoi faire? Colloque du 7 otobre 1999. Assemblée nationale.BRICQ (N)1999
Les instruments économiques pour le contrôle de la pollution et de la gestion des ressources naturelles dans les pays de l'OCDE - Un examen d'ensemble. Groupe de travail sur l'intégration des politiques économiques et de l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1999
L'évaluation macro-économique des politiques de l'environnement : la place des modèles appliqués.BEAUMAIS (O); SCHUBERT (K); ZAGAME (P)1998
Réforme fiscale verte et instruments économiques pour une coopération internationale : le contexte post-Kyoto. Journée Pirée, Toulouse, 13 mai 1998.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HENRY (Claude); BARDE (Jean-Philippe); GUIBERT (Bernard)
1998
OFiscalité de l'environnement.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BUREAU (D); GODARD (O); HENRY (C)
1998
Economie et politique de l'environnement.BONNIEUX (F); DESAIGUES (B)1998
Coûts des déplacements en Ile-de-France. Eléments pour une politique d'investissement et de tarification : - Volume 1 - Rapport.- 88 p. - Volume 2 - Annexes.- 191 p.RATP
1997
Economie de l'environnement.ABDELMALKI (L); MUNDLER (P)1997
Ecotaxes et réforme fiscale verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Les instruments économiques des politiques d'environnement en Chine et dans les pays de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997