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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ATTAR (M)		2008
Le développement durable.ARNAUD (E); BERGER (A); PERTHUIS (C DE)2008
Vous avez dit développement durable ?GENDRON (C)2008
L'environnement. Discours et pratiques interdisciplinaires.GALOCHET (M); LONGUEPEE (J); MOREL (V)2008
OBilan de la mise en oeuvre de la directive Nitrates en France (2004-2007).MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008
OEtablissement du plan de travail 2009-2011 dans le cadre de la directive sur l'écoconception. COM (2008) 660 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OSéminaire "Sols et sciences sociales". Dijon, le 27 mai 2008. A - Synthèse.- 40 p. B - Annexes.- 59 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGROSUP Dijon
2008
Première évaluation des plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique exigée par la directive 2006/32/CE relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques. Progresser ensemble sur l'efficacité énergétique.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OEconomies et substitutions d'énergie dans les bâtiments. Rapport n° 004831-01. Août 2008.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ORSELLI (J)		2008
O88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEPAGE (C)		2008




 








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