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Sujet : ECONOMIE SOCIALE

 
 




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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)		1988
OLes possibilités de regroupement des petites entreprises de transport routier de voyageurs.OEST; ITER; ETAU
1986
La France contemporaine. Une approche d'économie descriptive.GUILLOCHON (B)1986
Les entreprises de l'économie sociale.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DAVEZAC (G)		1986
Atlas des français.SAVY (M); BECKOUCHE (P)1985
L'économie sociale : entre étatisation et capitalisme.1985
Entreprises de l'économie sociale et décentralisation.SECRETARIAT D'ETAT A L'ECONOMIE SOCIALE
1985
Contrat de plan entre l'Etat et la région Aquitaine. 1984-1988REGION Aquitaine; PREFECTURE Région Aquitaine
1984
Décentralisation. Communes, départements, régions. Textes de référence - 2 mars 1982 - 2 mars 1984 - Tomes 1, 2, 3. Déconcentration. Textes de référence 15 mars 1982 - 15 avril 1984 - Tome 4.MINISTERE DE L'INTERIEUR
1984
Disparités et diversité des régions françaises à la veille du 9 ème plan.INSEE
1984




 








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