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Activités de la conférence. 47ème rapport annuel 2000. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés, en 2000.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
La sécurité dans les tunnels. Transport de marchandises dangereuses dans les tunnels routiers.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Développement durable. Les grandes questions.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)		2001
Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes : un élément déterminant du système de transport en Europe (Communication de la Commision du Parlement européen et au Conseil - Com (2001) 35 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires.COMMISSION EUROPEENNE
2001
L'emploi en Europe 2000.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Biens et services environnementaux : les avantages d'une libéralisation accrue du commerce mondial.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
L'idée de service public dans le droit des Etats de l'Union européenne.MODERNE (F); MARCOU (G)2001
Les politiques cyclables en Europe. Tour d'horizon des politiques nationales.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2001
Politique des transports : l'Europe en retard.SENAT
OUDIN (J)		2001




 








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