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Année
Grenelle 2. La réglementation thermique 2012. Fiche pratique n° 15.
2010
Le code des transports, résultat d'une ambition ancienne.
2010
Transport d'animaux vivants. Une concurrence sans frontières.
2010
Développement durable. L'Emas, modèle européen de management environnemental.
2010
La procédure de l'étude d'impact après la loi portant engagement national pour l'environnement : des insuffisances récurrentes.
BETAILLE (J)
2010
Consommation et environnement.
BONNIN (C)
2010
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et la réforme des enquêtes publiques.
HELIN (JC)
2010
Dossier. Les transports en commun. Existe-t-il un service public des transports ? Réflexion sur les différents modes de gestion des transports urbains de voyageurs.
MALHEY (B); SALON (S)
2010
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires de l'Etat et des établissements publics en matière d'environnement : la nécessité d'une loi Grenelle 3 ?
MONEDIAIRE (G)
2010
Evaluation du schéma national des infrastructures de transport (SNIT) : au milieu du gué.
LABAT (B)
2010
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