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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Règles de la concurrence et transport maritime.SAE
SARDA (D)		1981
Les transports sociaux. Personnes âgées et handicapées.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1980
Voirie routière. Textes annotés.BORREDON (J)1980
La nouvelle réglementation du transport de marchandises par mer.SCAPEL (C); PESTEL (P)1980
La réglementation des transports collectifs. Les transports urbains. Les transports interurbains.DDE Moselle
1979
La nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.CCI Marseille
1979
La traction routière. A. Vol 1. Textes de la journée d'étude. B. Vol. 2. Rapport de synthèse.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; PORT AUTONOME Le Havre
1979
Bus-Club. Etude juridique.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; RENAULT Trégie
1979
Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi adopté par le Sénat relatif aux transports publics d'intérêt local. (A.N. n°1018)ASSEMBLEE NATIONALE
COLOMBIER (H)		1979
Les échanges routiers de marchandises. Recherche d'une loi d'affectation. Vol. A - Note de synthèse. Vol. B - Enquête postale poids lourds choix entre R.N. et autoroute. Vol. C - Analyse qualitative du comportement des chauffeurs routiers dans le choix des itinéraires. Vol. D - ann.CETE Rouen
1979




 








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