Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Impôts écologiques. L'exemple des taxes CO2.THALMANN (P)1997
La fiscalité des espaces naturels et la taxe sur le foncier non bâti.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1997
ODe Rio à Kyoto. La négociation climat.1997
Ecologie, société, économie. Quels enjeux pour le développement durable ? Colloque d'inauguration de la section européenne de la société internationale pour l'économie écologique, Saint-Quentin-en-Yvelines, 23-25 mai 1996. Ecology, society, economy. In pursuit of sustainable development. Inaugural conference of the european branch of the international society for ecological economics, Saint-Quentin-en-Yvelines, 23-25 may 1996. Tome 1 : 830 p. Tome 2 : 800 p.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines; CENTRE D'ECONOMIE ET D'ETHIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
1996
Fiscalité et environnement. Les approches danoise et britannique.CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
BUTTENWIESER (I); CHEVET (H)		1996
Croissance, répartition, environnement : quelles régulations pour un développement durable ? 11ème congrès des économistes belges de langue française, Louvain-la-Neuve, 24-25 novembre 1994. Commission 1 : défis à relever par les sociétés avancées.CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE FORMATION PERMANENTE
1994
Gérer l'environnement par les incitations économiques.INSTITUT LA BOETIE
PINEAU (D); SAGLIO (JF); SALLES (JM)		1993
L'évaluation des politiques publiques de l'environnement. Instruments fiscaux et politique de l'environnement : une évaluation de l'expérience française. Mars 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
DELACHE (Xavier); HENRY (Claude)		1993
La fiscalité des espaces naturels.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
SAINTENY (G)		1993
Taxes et impôts verts : un outil de politique écologique.RIECHMANN (J)1992




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |