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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
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Num
Titre
Auteur
Année
Les progrès d'efficacité énergétique des véhicules.
DOUAUD (A)
2008
European Union economic report 2008.
ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS EUROPEENS D'AUTOMOBILES
2008
Optimisation de la performance énergétique des bâtiments publics pour la mise en oeuvre des contrats de partenariat. Supplément détachable au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5443 du 21 mars 2008.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'EQUIPEMENT ELECTRIQUE
VERITE (H); HERRY (G); NICOLAS (E)
2008
Les approches volontaires et le droit de l'environnement.
HERVE FOURNEREAU (N)
2008
Climat et risques. Changements d'approches.
CNRS
LAMARRE (D)
2008
Le Clecat et la logistique durable.
2007
Les instruments de report modal : aides, taxes routières, bourses de transit et certificats.
BUREAU (D)
2007
Avec son livre blanc "Construire l'avenir", la FNTP s'inscrit dans l'aménagement durable.
2007
La législation environnementale freine l'essor des ports.
2007
Les collectivités territoriales et l'application du droit communautaire. Le principe d'autonomie institutionnelle. Recours en manquement. Responsabilité de l'Etat. Le pouvoir normatif local.
RUBIO (N)
2007
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