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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Contrat de concession de la conception, la construction, l'exploitation et l'entretien de la section internationale entre Perpignan et Figueras d'une nouvelle ligne ferroviaire à grande vitesse.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2004
Etude portant sur l'analyse des conséquences des accords sociaux relatifs au travail de nuit dans les entreprises de transport routier en Limousin.DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL ET DES TRANSPORTS Centre - Limousin; DRE Limousin
2004
Eléments pour une réforme des contrats de plan Etat - régions.ASSEMBLEE NATIONALE
GISCARD D'ESTAING (V); LE NAY (J)		2004
Un droit européen des contrats plus cohérent. Communication de la Commission au Parlement et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2004
OTransports et changements climatiques. Un carrefour à haut risque.RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE; FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; FUBICY
ALESSIO (L); DEVISSE (JS); LOUCHARD (O)		2004
Contrat entre le Syndicat des transports d'Ile-de-France et la Régie autonome des transports parisiens.SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE; RATP
2004
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
Quel montage contractuel en partenariat public-privé ? (cahier du Moniteur des TPB).BREVILLE (A); BEZANCON (X)2004
OLes relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics : un train de réformes. Mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics. (MANQUE)ASSEMBLEE NATIONALE
BONREPAUX (A); DENIAUD (Y); MARITON (H)		2004
Contrat entre le Syndicat des transports d'Ile-de-France et la Société nationale des chemins de fer. A - Rapport.- 147 p. B - Annexes.- 47 p.SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE; SNCF
2004




 








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