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Sujet : "CONTROLE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les principales compagnies aériennes françaises de 1993 à 1996.	SES HUAULT (P)	1998
		Contrôle technique des véhicules. Inspection routière des utilitaires.		1998
		Entre modernisation et rééquilibrage. Comprendre la loi Gayssot.		1998
		Rapport annuel du Comité central des armateurs de France : la marine marchande française en 1997.	COMITE CENTRAL DES ARMATEURS DE FRANCE	1998
		L'application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Une circulaire aux préfets donne le coup d'envoi de la "nouvelle donne" voulue par le ministre.		1998
		Loi Gayssot : la répression.	GAYSSOT (JC)	1998
		Loi Gayssot. La circulaire d'application en avant première.		1998
		Immobilisation du véhicule. Réponse à 10 questions.		1998
		Les contrôles. Dans le cadre de la loi Gayssot, les contrôleurs ont des missions (et des moyens) étendus.		1998
		Jeux avec des règles pénales. Le cas des contraventions routières.	CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES PEREZ DIAZ (C)	1998

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