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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OComment respecter à moindre coût la Directive "Nitrates" en Bretagne ? Intérêt des marchés de droits d'épandages.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DJAOUT (F); TAUBER (M)		2005
Management de l'environnement. Système de management environnemental (SME), audit, gaz à effet de serre, évaluation des performances et communication environnementales.ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2005
OLe principe de précaution.ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LA SCIENCE, L'EDUCATION ET LA CULTURE; COMMISSION MONDIALE D'ETHIQUE DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET DES TECHNOLOGIES
2005
La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
OPlace de l'environnement dans le système juridique de l'OMC.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GABBAY (R)		2005
The catch : perspectives in benefit sharing.BURROWS (B); EL TAYEB (O); FREIN (M)2005
Emergence de la citoyenneté européenne et participation. Le rôle moteur de l'environnement. Le cas des territoires transfrontaliers - Mastère spécialisé en action publique. Thèse professionnelle.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
CANON (G)		2004
Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapports Nord-Sud. Volume II.UNIVERSITE Paris 1; EGYPTE Université internationale de langue française
HERMITTE (MA); KHAN (P)		2004
Charte de l'environnement. Rapport fait au nom de la commission des lois sur le projet de loi constitutionnelle (n° 992).ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N)		2004
Introduction au droit de l'environnement - 2ème éditionMALINGREY (P)2004




 








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