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"HARMONISATION"
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Auteur
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Mobilité, environnement et politiques urbaine : L'étalement urbain et son impact sur la qualité de l'environnement. Mai 1998. A - Volume 1 : Rapport.- 190 p. B - Volume 2 : Annexes.- 178 p.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES
NICOT (Bernard Henri); MOMON (François); HELAND (Laure)
1998
Des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport.
COMMISSION EUROPEENNE
1998
L'indice des prix à la consommation harmonisé pour l'Union Européenne.
1997
La diésélisation du parc automobile.
1997
Réflexion à propos de l'harmonisation sociale européenne.
BESSAY (G)
1997
De nouvelles règles pour l'accès à la profession.
1997
De nouvelles règles pour l'accès à la profession.
1997
Politique des transports : Hubert du Mesnil au congrès de la CLTI.
MESNIL (H du)
1997
Transport international route. Le pavillon français flotte mais ne veut pas couler.
ASSOCIATION FRANCAISE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS INTERNATIONAUX
1997
L'intéropérabilité du système ferroviaire : une tâche clé pour l'UIC.
1997
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