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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le commissaire européen aux transports, Abel Matutes joue la continuité.MATUTES (A)1993
Europe. Concurrence : les règles des 3.1993
Les nouvelles nomenclatures d'activités et de produits en 1993.1993
La politique sociale communautaire dans le domaine des transports terrestres.1993
Perspectives du budget communautaire en union économique et monétaire.BONNAZ (H)1993
La directive, toute la directive, rien que la directive.BOUTTE (C)1993
Réglementation. La TVA dans les transports au 1er janvier 1993. Attention, une apparente simplicité peut cacher des situations complexes.1993
La prévention des risques liés au transport de matières dangereuses. Etat de la question. Rapport au collège de la prévention des risques technologiques.CENTRE DE DEVELOPPEMENT DES ETUDES ET APPLICATIONS EN HYGIENE ET SECURITE
VALLET (B)		1993
TVA : une simplification compliquée.1993
Routes et autoroutes. Présentation générale. - La Direction des Routes. - Le réseau routier national. - Les autoroutes concédées. - Le budget routier. - les investissements routiers. - L'entretien routier. - L'ile-de-France. - La préparation du IXème Plan. - Les routes, l'environnement, les paysages. - L'enjeu européen des infrastructures routières (affaires communautaires). - Les actions internationales. - Le partenariat avec les professionnels de l'innovation. - La Route en 93.DIRECTION DES ROUTES
1993




 








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