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Sujet : "TAXE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
OLa valeur économique de la tonne de CO2 : quel référentiel pour l'action publique.BAUMSTARK (L)2007
"Transports carrousel" : le pire cauhemar du transitaire.2007
Carburant professionnel : finie la concurrence par le gazole ?2007
Redevance poids lourds en Suisse. Astag propose des mesures.2007
Taxe à l'essieu : le statu quo pour 2007.2007
Récupération de la TIPP : que change la décentralisation ?2007
Taxe au tonnage : les doutes de la Cour.2007
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)
2007
OEvaluation des effets distributifs de différentes politiques de transport urbain en Ile-de-France.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ECOLE DES MINES Paris
BUREAU (B); GLACHANT (M)
2007
Les permis négociables dans le secteur des transports.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
RAUX (Charles)
2007

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