Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE"

471 - 480 résultats affichés sur 1117

< 46 | 47 | 48 | 49 | 50 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		La valeur économique de la tonne de CO2 : quel référentiel pour l'action publique.	BAUMSTARK (L)	2007
		"Transports carrousel" : le pire cauhemar du transitaire.		2007
		Carburant professionnel : finie la concurrence par le gazole ?		2007
		Redevance poids lourds en Suisse. Astag propose des mesures.		2007
		Taxe à l'essieu : le statu quo pour 2007.		2007
		Récupération de la TIPP : que change la décentralisation ?		2007
		Taxe au tonnage : les doutes de la Cour.		2007
		Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BUREAU (D); SAUNIER (JM)	2007
		Evaluation des effets distributifs de différentes politiques de transport urbain en Ile-de-France.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ECOLE DES MINES Paris BUREAU (B); GLACHANT (M)	2007
		Les permis négociables dans le secteur des transports.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES RAUX (Charles)	2007

471 - 480 résultats affichés sur 1117

< 46 | 47 | 48 | 49 | 50 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |