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Sujet : "UNION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cahiers spécial Copenhague. Résultats, analyse et bilan.RADANNE (P); ROUSSEL (I); TUDDENHAM (M)2010
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010
OLes marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)		2010
ORapport sur l'expérience acquise dans le cadre de l'application du règlement (CE) n° 1365/2006 du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relatif aux statistiques des transports de marchandises par voies navigables intérieures. COM (2010) 64 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
La cohésion territoriale en Europe.DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ATTRACTIVITE REGIONALE
2010
ATLASECO 2011. Atlas économique et politique mondial - Tous les pays du monde, 60 000 chiffres exclusifs, 1 000 tableaux pour tout comprendre.ATLASECO
2010
OPolitique internationale en matière de climat après Copenhague : agir maintenant pour redynamiser l'action mondiale contre le changement climatique. COM (2010) 86 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OVers une Communauté européenne de l'énergie : un projet politique. Sur une proposition de Jacques Delors.NOTRE EUROPE
ANDOURA (S); HANCHER (L); VAN DER WOUDE (M)		2010
OEuropean road statistics 2010.EUROPEAN UNION ROAD FEDERATION
2010
OL'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2010




 








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