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Sujet : "VEHICULE UTILITAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur. Période du 1er novembre 2002 au 31 octobre 2003. Campagne millésimée 2003.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
Guide technique et juridique pour les livraisons en ville.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
DABLANC (L)		2004
Véhicules de fonction, avantages en nature, quoi de neuf ? Comprendre les nouvelles dispositions réglementaires.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2004
Marché 2004, une année trop tranquille ?2004
Tableau de bord social du transport en Midi-Pyrénées - Edition 2004.DRE Midi-Pyrénées Observatoire régional des transports
2004
OL'organisation des administrations routières et le financement des routes en Europe.DIRECTION DES ROUTES
SCHMITZ (F)		2004
OLe transport léger - 1991-2004 - Août 2004CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
Modèle de décision économique pour les routes à faible trafic. Guide d'utilisation du logiciel & étude de cas - Programme de politiques de transport en Afrique subsaharienne. Document de travail SSATP n° 78F. Edition papier et cédérom.BANQUE MONDIALE
ARCHONDO-CALLAO (R)		2004
OLa taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004




 








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