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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses). Mission n° 005038-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUBREBY (M D'); DELACROIX (G)		2007
L'analyse économique du droit de l'environnement.FAURE (M); PRIEUR (M)2007
Defining environmental justice. Theories, movements and nature.SCHLOSBERG (D)2007
Vademecum du droit du paysage.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages
DURAND (MH)		2007
ORapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.2007
Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2007
Tourisme et développement durable. L'expérience française. Guide de savoir-faire. Tourism and sustainable development. The french experience. A framework for action.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2007
La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions n° 2-12/1878 du 19 mars 2007. Cahier détaché du Moniteur des TPB n°5394 - Commentée par Eric et Yann Landot - 13 avril 2007.LANDOT (E); LANDOT (Y)2007
Le tourisme durable.DEPERNE (H)2007




 








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