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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Analyse des concessions d'infrastructures routières en Europe. Rapport pour les directeurs des routes d'Europe occidentale (DREO). Un exposé des pratiques européennes en matière de concession autoroutière.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Direction des routes
1999
Les alliances entre compagnies aériennes. Aspects juridiques et conséqences sur l'organisation du secteur.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
NAVEAU (J)		1999
Les transports routiers en Allemagne.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
CASTHELAT (A)		1999
Le transport routier de marchandises. Réglementation et exploitation.PEYREL (F)1999
Organisation du transport public en Espagne.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
PERROMAT (PH)		1999
Les actions directes en paiement introduites par la loi du 6-2-1998.COMITE NATIONAL ROUTIER
GRAND (L); TILCHE (M); BRUNAT (P)		1999
OLa politique autoroutière française. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées.COUR DES COMPTES
1999
Droit, économie et finances portuaires.GROSDIDIER DE MATONS (J)1999
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
Vers l'intéropérabilité ferroviaire européenne.ROUMEGUERRE (P)1999




 








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