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Sujet : "AUTOROUTE"

 





NumTitreAuteurAnnée
TVA autoroutière : comment la récupérer ?2006
Une future autoroute maritime de la Baltique à l'Espagne ?2006
Politique : naissance de l'AFITF et privatisation des autoroutes.2006
TVA sur les péages : l'Etat va devoir payer.2006
Péages autoroutiers : l'Etat défait par la Conseil constitutionnel.2006
OUne nouvelle dynamique pour le transport intermodal.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)
2006
Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
OCirculation accidents routes-autoroutes. Données de base - Récapitulatif 1968 à 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
2006
OImpacts des infrastructures de transport terrestre sur les paysages et les écosystèmes. Compte-rendu de la journée d'étude du 28 juin 2006 animée par Stéphane BUGAT, journaliste.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BAILLY (Michel); DALBAN-CANASSY (Julie); POINSOT (Claire)
2006
Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine. Rapport n° 2005-0449-01.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SAINT PULGENT (N DE); PELLEGRIN (J)
2006