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"CONTRAT"
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Auteur
Année
Un droit européen des contrats plus cohérent. Communication de la Commission au Parlement et au Conseil.
COMMISSION EUROPEENNE
2004
Contrat entre le Syndicat des transports d'Ile-de-France et la Société nationale des chemins de fer. A - Rapport.- 147 p. B - Annexes.- 47 p.
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE; SNCF
2004
La clause vol : pourquoi l'heure est à la négociation.
2003
Contrats de plan : le désengagement de l'Etat continue.
2003
Ferroviaire : l'avis du chargeur. Pot de terre et pot de fer.
LEANDRI (D)
2003
South Eastern géré par l'autorité publique.
2003
Contrat de progrès pour le développement des trafics fluviaux sur le Bassin de la Seine.
2003
Le fluvial en passe de devenir une voie de substitution.
2003
10 questions sur les transports d'animaux vivants.
2003
La logistique, en passant par la Lorraine.
LEHU (JM)
2003
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