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"DROIT DU TRANSPORT"
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Titre
Auteur
Année
Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun.
INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris
RODIERE (R)
1977
Textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.
SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
1976
Propositions pour une nouvelle réglementation des systèmes de transports collectifs terrestres de voyageurs.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1976
Versement de transport en commun dans le cadre de l'agglomération orléanaise.
COUPLAN (JP)
1975
A. Transport policy. 76 p. B. Transport act 1962. 165 p. C. Transport act 1968. 181 p. D. Railways act 1974. 8 p.
GRANDE-BRETAGNE
1974
Les transports routiers.
BOYER (A)
1973
La circulation routière. Appréciation critique des règles juridiques actuelles et de leur application judiciaire. Appréciation critique des différents projets de loi. 2 Vol.
BERTRAND (E)
1973
Recueil des lois sur les transports. Codification administrative.
CANADA Québec Ministère des transports
1973
Les autoroutes européennes et la coopération internationale.
VISCONTINI (G)
1972
Textes visant à mettre en place une politique globale des transports en milieu urbain.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1972
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