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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Activités de la conférence. 47ème rapport annuel 2000. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés, en 2000.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Règles fiscales et compétitivité du pavillon national : pour un aménagement de la fiscalité sur les plus-values dans les opérations maritimes.FARRIAUX (L); ETIENNE (A)2000
Charging for road freight in the EU.BARKER (T); KOHLER (J)2000
La fiscalité spécifique aux transports routiers de marchandises. Du nouveau sur deux points : la taxe dite à l'essieu et le remboursement partiel de la TIPP. Toute la portée de ces deux mesures.2000
La TVA en transports de voyageurs. Après un long combat contre l'administration de Bercy, les transporteurs de voyageurs ont obtenu gain de cause pour le transport d'étrangers en France.2000
The efficiency effects of transport policies in the presence of externalities and distortionary taxes.MAYERES (I)2000
Coûts externes : la route paie sa part !2000
Fiscalité : encore un "coût" du carburant !2000
Quarante sixième rapport annuel 1999. Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1999 .CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000
Des outils pour gérer un parc de véhicules.BRUGERE (D)2000




 








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