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Sujet : "LOI"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les EPF (Etablissements publics fonciers) après la loi sur la cohésion sociale.KASYNSKI (M)2005
Remorquage et lamanage selon les conditions de l'Etat d'accueil.2005
Le transport et le droit de l'urbanisme.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)		2005
OInstruction - cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport du 25 mars 2004 (dite instruction De Robien) - (mise à jour du 27 mai 2005).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
ROBIEN (G de)		2005
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat. Rapport de synthèse n° 2004-0031-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (Dominique); SCHNEIDER (Dominique)		2005
Les liaisons interurbaines en Aquitaine.DRE Aquitaine
2005
LOLF : culte des indicateurs ou culture de la performance ?SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)		2005
OEvaluation de l'efficacité environnementale des périmètres de protection des captages.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUISSON (G)		2005
Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.MINISTERE DE L'ECONOMIE
BRETON (T); COPE (JF)		2005
La logistique inversée des déchets électriques et électroniques.MONNET (M)2005




 








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