Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEnjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GAILLARD (G)		2011
La chimie durable. Au-delà des promesses...MAXIM (L)2011
Repenser la protection des cultures. Innovations et transitions.AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE
RICCI (P); BUI (S); LAMINE (C)		2011
OInstallations photovoltaïques au sol. Guide de l'étude d'impact.DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
2011
Quel mode de gestion pour les services publics locaux d'électricité ? Le livre blanc de la FNCCR.FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES
2011
La transition vers une économie sobre en carbone. Objectifs publics et pratiques des entreprises.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
KAUFFMANN (C); TEBAR LESS (C)		2011
OLa voiture de demain : carburants et électricité.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE L'INDUSTRIE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
BEEKER (E); BRYDEN (A); BUBA (J)		2011
OPistes pour l'évolution de l'encadrement juridique des voies vertes.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POLLET (G)		2011
ORapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2010.DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
2011
OConditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs.GRIGNON (F)2011




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |