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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Récupération de TVA et intempéries. Chaud et froid font couler de l'encre.		2005
		Les activités logistiques en Ile-de-France. Atouts et défis.	CCI Paris LISSORGUES (G)	2005
		Gestion des risques agricoles, découplage des aides, et environnement. Ecotaxes : quelles recettes ? Risque d'éboulement des ruines de Sèchilienne et évaluation des mesures de prévention. Efficacité des périmètres de protection des captages. Taxation de l'aviation. Eau et économie.	BUISSON (G); DERONZIER (P); ERHARD-CASSEGRAIN (A)	2005
		Equity implications of vehicle emissions taxes.	WEST (S)	2005
		An integrated approach to urban road pricing.	ARMELIUS (H)	2005
		Plan de mobilisation et de développement en faveur du transport routier - Novembre 2005	CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS	2005
		Achat, crédit-bail, location longue durée ? Comment optimiser financièrement l'exploitation des véhicules d'entreprise ?	OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE	2005
		Le transport intermodal en Europe.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS	2005
		Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.	CONSEIL DES IMPOTS	2005
		Intermodalité. Maut : Berlin prévoit d'affecter 12 % à la voie d'eau.		2005

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