Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ASSAINISSEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OAccès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques). Rapport du CGEDD n° 007643-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MONTEILS (I); RATHOUIS (P)		2011
OCoût des principales pollutions agricoles de l'eau. Assessing water pollution costs of farming in France.- Version électronique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BOMMELAER (O); DEVAUX (J)		2011
La tarification de l'eau.FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES; SAUR
2011
Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II. Tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales.PAUL (G)2011
OLe service d'assainissement en France : principales données 2008. Chiffres et statistiques n° 210 - avril 2011. Sewerage service in France : key data for 2008.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2011
OServices d'eau et d'assainissement : une inflexion des tendances ?CGDD Service de l'observation et des statistiques
GICQUIAUX (C); GREGOIRE (P); LE JEANNIC (F)		2010
Loi Grenelle 2 : les principales dispositions (part II).2010
OLes dépenses de protection de l'environnement des entreprises, 44% pour la gestion des déchets en 2008.CGDD Service de l'observation et des statistiques
LEVASSEUR (S)		2010
Dossier. Faibles densités et coûts du développement urbain.2010
Ecologies urbaines.ANDRIEU (H); BARLES (S); BARRAUD (S)2010




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |