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Sujet : "AUTORISATION DE TRANSPORT"

 
 




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Sélection d'indicateurs du transport de l'année 2001.DRE Nord-Pas-de-Calais; CONSEIL REGIONAL Nord-Pas-de-Calais Cellule économique régionale; CONSEIL REGIONAL Nord-Pas-de-Calais Observatoire régional des transports
2003
Vols à destination d'Alger : un droit pragmatique.2001
Pratique du transport routier de marchandises. Aide mémoire pour l'exploitation des entreprises.SAINT ELOI (JP)2001
Mémento des transports en Lorraine. Edition 2001.DRE Lorraine Observatoire régional des transports
2001
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Accès à la profession. Faut-il brûler l'attestation de capacité ?1997
Le transport routier de marchandises. Fonctionnement et dysfonctionnements.BERNADET (M)1997
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
International : la CEMT nouvelle formule. Un club européen d'une trentaine de membres. Il répartit les autorisations multilatérales. Avec les autorisations "vertes", tout se complique.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1996
RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996RODIERE (R); MERCADAL (B)1996




 








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