Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COMMANDE PUBLIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OGuide des maîtres d'ouvrage publics pour le choix d'un conducteur d'opération ou d'un mandataire.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
Renouvellement urbain : la commande publique de prestations intellectuelles (cahier du Moniteur des TPB).ASSOCIATION DES CONSULTANTS EN AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
2006
OPartenariats public-privé et actions locales.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BAUMSTARK (L); DERUY (L); HUGE (A)		2005
OGuide de l'achat public éco-responsable. Achat de produits.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2005
Rapport d'activité 2005.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003
Commande publique et concurrence.2002
Instruction du 28 août 2001 pour l'application du code des marchés publics.JOURNAL OFFICIEL
2001
Le secteur de la construction en Pologne; concurrence et stratégies.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; GROUPE TRANSITION DEVELOPPEMENT; INGEROP
DITTER (JG); TITECAT (M)		1998
Caractéristiques juridico-économiques de la commande publique de BTP. Etude exploratoire. Volume 1 - Synthèse.- 26 p. Volume 2 - Chiffres, tableaux et graphes.- 102 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; EMSIS
GUEYFFIER (MF)		1996




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |